Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 42 articles/billets rédigés et plus de 860 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler.

DONS MANUELS

Publié le 30/06/23 Vu 437 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La révocation de dons entre amants : jurisprudence

La révocation de dons entre amants : jurisprudence

Lire la suite
Publié le 26/04/23 Vu 704 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le régime juridique du don manuel et du présent d'usage

Le régime juridique du don manuel et du présent d'usage

Lire la suite
Publié le 22/10/22 Vu 1 251 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les libéralités, donations, legs rapportables ou non rapportables civilement, fiscalement

Les libéralités, donations, legs rapportables ou non rapportables civilement, fiscalement, dation en paiement d'oeuvres d'art, don manuel, assurance-vie etc

Lire la suite
Publié le 29/09/22 Vu 959 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Don manuel et pacte adjoint, présent d'usage

Don manuel et pacte adjoint, présent d'usage : définitions, fond et forme

Lire la suite
Publié le 06/06/22 Vu 940 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La déclaration de don manuel de somme d'argent

La déclaration de don manuel de somme d'argent

Lire la suite
Publié le 04/03/22 Vu 2 604 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le don manuel et ses règles issues du code général des impôts ou CGI et le présent d'usage dans le Code civil

Le don manuel et ses règles issues du code général des impôts ou CGI et le présent d'usage dans le Code civil + "don TEPA"

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles