Pour les étudiants en Licence de Droit, LD2 : l'Arrêt fondateur du Droit administratif j'ai nommé l'Arrêt BLANCO du Tribunal des conflits : Aideauxtd vous explique tout en quelques minutes : c'est parti!
Lire la suiteUne nouvelle jurisprudence sur la responsabilité civile des parents du fait de leurs enfants mineurs
Lire la suiteLe droit civil GRATUIT pour les étudiants en Licence de Droit : personnes, famille, contrat, responsabilité etc
Lire la suiteDroit civil du trouble anormal de voisinage ou TAV : Code civil et code rural et de la pêche maritime ou CRPM : la jurisprudence antérieure est désormais codifiée
Lire la suiteLa réparation du dommage et du préjudice : l'allocation des dommages et intérêts : barèmes, postes, calculs etc
Lire la suiteL'adultère en droit civil et pénal français : aspects historiques et juridiques : la loi du 11 juillet 1975 a dépénalisé l'adultère commis par l'épouse (article 337 ancien du code pénal de 1810)
Lire la suiteDroits et devoirs au sein des couples mariés : le devoir conjugal en droit civil et pénal
Lire la suiteL'aptitude médicale à la conduite routière de véhicules terrestres à moteurs, notamment, celle des personnes âgées et/ou malades : code de la route et code pénal, explications et informations sur les assurances également
Lire la suiteLa protection, par l'Etat, de la liberté de conscience des mineurs scolarisés dans l'Education nationale
Lire la suiteLes clauses d’exclusion de garantie dans les contrats d’assurance : code des assurances et jurisprudences
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.