Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
JURISTE GéNéRALISTE BéNéVOLE sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. BéNéVOLE sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. PRéCORRECTEUR BéNéVOLE par emails et OpenOffice ou PDF de Travaux dirigés ou TD, d'éTUDIANTS en CAPACITé EN DROIT ou en LICENCE DE DROIT. GRATUITERIE PEDAGOGIQUE POUR éTUDIANTS EN DROIT. 43 articles/billets rédigés et plus de 1150 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens sélectionnés dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation.
Droit pénal de l'environnement
Publié le 02/07/24
Vu 832 fois
0
Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Un propriétaire a-t-il le droit d'interdire la chasse sur ses terres? Faisons le point et observons les conditions à respecter pour ce faire.
Lire la suite
Publié le 19/02/24
Vu 763 fois
0
Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents
Lire la suite
Publié le 10/02/24
Vu 1 032 fois
0
Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Droit de l'environnement : la protection de la chouette chevêche d'Athéna ou Athene noctua, symbole de la sagesse et donc de la philosophie : textes législatifs et réglementaires + code de l'environnement
Lire la suite
Publié le 01/02/24
Vu 803 fois
0
Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La constatation des infractions environnementales sur un terrain agricole : jurisprudence de la Cour de cassation en assemblée plénière
Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Thèmes de publications
- Hyperliens (756)
- Textes juridiques (499)
- Droit civil (439)
- Droit pénal et sciences criminelles (285)
- Droit des biens immeubles (193)
- Droit NOTARIAL (153)
- Droit public (133)
- Droit patrimonial de la famille (127)
- Procédure pénale (116)
- Droit de la famille (114)
- Droit des biens meubles (113)
- Droit des successions (111)
- AVOCAT (111)
- Droit des contrats (110)
- Droit fiscal (90)
- VIE-PUBLIQUE.FR (90)
- Procédure pénale pratique (87)
- Droit privé (87)
- Procédure civile (85)
- Droit de la consommation (85)
- SERVICE-PUBLIC.FR (78)
- Droit pénal spécial ou DPS (76)
- Jurisprudence (67)
- DROITS DES VICTIMES/VICTIMOLOGIE (56)
- Droit administratif (56)
- Procédure administrative (49)
- Droit du travail (48)
- Couple (46)
- ARTICLES ET/OU BILLETS RÉDIGÉS (43)
- Droit des baux (42)
- Droit de la PREUVE (41)
- ÉTUDES UNIVERSITAIRES EN DROIT ET SCIENCES JURIDIQUES (40)
- Histoire du droit et des institutions ou HDI (40)
- Droit pénal général ou DPG (38)
- Droit bancaire (35)
- Responsabilité civile (34)
- Droit commercial (34)
- Maître MURIELLE ISABELLE CAHEN AVOCAT DROIT SUCCESSIONS (33)
- Culture juridique (32)
- Droit de la santé publique (31)
- LICENCE DE DROIT (30)
- Droit juridictionnel (30)
- GRATUITERIE PéDAGOGIQUE POUR éTUDIANTS EN DROIT (29)
- Gestion de patrimoine (29)
- Droit des MINEURS (29)
- Droit de l'environnement (28)
- COMMISSAIRE DE JUSTICE (27)
- Droit religieux (27)
- Droit de l'urbanisme (27)
- INTRODUCTION AU DROIT (26)
- Sociologie juridique et judiciaire (26)
- Procédures civiles d'exécution (26)
- Droit canonique (26)
- Droit des assurances (26)
- Droit des régimes matrimoniaux (26)
- VICTIMES D'INFRACTIONS PENALES (25)
- ORDRE PUBLIC (25)
- FEMMES (24)
- Droit des sociétés (22)
- Droit routier (22)
- ECONOMIE.GOUV.FR (22)
- Droit des obligations (21)
- Cassation (21)
- Droit rural (20)
- Héritage et qualité d'héritier (20)
- Mariage civil (20)
- Droits extrapatrimoniaux (18)
- MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE (18)
- MARC/MARL/MARD ou Modes Alternatifs de Règlement des Conflits/Litiges/Différends (18)
- Droit des testaments (18)
- Liens de blogs et sites sur un thème ou une matière (18)
- PLAINTE AU PÉNAL (17)
- TUTORAT pour étudiants en Droit (17)
- Sexe, sexualité, déviances (17)
- Officiers publics et/ou ministériels (16)
- Droit constitutionnel (16)
- Droit des libéralités (16)
- DROITS DE LA FEMME (16)
- Droit savant (15)
- Droit processuel (15)
- Honoraires d'avocat (15)
- Copropriété (15)
- Agressologie (15)
- Donations (15)
- Droit international privé (15)
- Droit du handicap (14)
- Prescription (13)
- Droits humains en Europe : CEDH ou CESDHLF (13)
- Forum (13)
- Procureur de la République (13)
- Droit des affaires (13)
- Die, Diois et vallée de la Drôme 26 (13)
- Grandes et grands juristes (13)
- FEMINISME (13)
- Droit monétaire et financier (12)
- Droit des personnes (11)
- FDO (11)
- INSTRUCTION (11)
- Droit des entreprises (11)
- Déontologie (11)
- Droit des étrangers et de la nationalité (11)
- JAF (11)
- ARNAQUES en tous genres (10)
- Juge d'INSTRUCTION (10)
- Droit international (10)
- Criminologie (10)
- Magistrature (10)
- DIVORCE (10)
- VOCABULAIRE JURIDIQUE : GLOSSAIRES ET LEXIQUES JURIDIQUES (9)
- Bénévolat (9)
- LE RAISONNEMENT JURIDIQUE (9)
- Droit des associations (9)
- Abus de droit (9)
- Indivision (9)
- AUTORISATIONS d'urbanisme (9)
- Droit de l'EAU (9)
- Droit agricole (9)
- Droit de la fonction publique (9)
- Legs (9)
- Réglementations (9)
- Recouvrement de créances (8)
- Harcèlement (8)
- Droit du tourisme (8)
- PACS (8)
- Droit européen (8)
- Droit des nouvelles technologies (8)
- Droit romain (7)
- Actes authentiques (7)
- Le principe du contradictoire (7)
- Droit pénal de la Famille (7)
- Soins médicaux (7)
- Agent immobilier (7)
- Secret professionnel (7)
- Assurance-vie (7)
- Droit de la sécurité sociale (7)
- Droit de la construction (7)
- SAISIES (7)
- Finances publiques (7)
- Contentieux (7)
- Fichiers (6)
- Trouble anormal de voisinage (6)
- Servitudes (6)
- Droit forestier (6)
- Dons manuels (6)
- Don manuel (6)
- La recherche en sciences juridiques (6)
- Violences intrafamiliales ou VIF (6)
- Procédures fiscales (6)
- Droit pénal routier (6)
- Service public (6)
- Locutions latines (5)
- PRéCORRECTEUR BéNéVOLE de TD de CAPACITé EN DROIT ET DE LICENCE DE DROIT (5)
- Vie privée (5)
- Permis de construire (5)
- Usucapion (5)
- Le diagnostic de performance énergétique ou DPE (5)
- Pension alimentaire (5)
- CONJOINT SURVIVANT (5)
- Autorité parentale (5)
- Listes de liens internet institutionnels (5)
- GRATUITERIE JURIDIQUE (5)
- CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE (5)
- Science administrative (5)
- Parc naturel régional du Vercors ou PNRV (5)
- COURS GRATUITS DE DROIT POUR LA LICENCE DE DROIT (5)
- Juriste généraliste bénévole (4)
- Viol (4)
- Baux ruraux et agricoles (4)
- Simulateurs et calculs arithmétiques (4)
- Classifications de droit privé (4)
- Greffiers des tribunaux de commerce (4)
- Droit de la propriété intellectuelle (4)
- Nullité, nullités (4)
- Droit local d'Alsace-Moselle (4)
- Procédures disciplinaires (4)
- Cybersécurité, IA, TIC (4)
- CCMI (4)
- Tontine (4)
- Doctorat en Droit (4)
- Éthique et déontologie médicale (4)
- Préciput (4)
- Honorariat (4)
- Droit comptable (4)
- Expertises (4)
- Juge des Enfants (4)
- Droit pénitentiaire (4)
- Avocat général (4)
- Droit pénal de l'environnement (4)
- Droit public économique et des affaires (4)
- JURISTUDIANT.COM (4)
- VILLAGE-JUSTICE.COM (4)
- AIDEAUXTD.COM (4)
- Droit informatique (3)
- CAUTIONNEMENT (3)
- Droit des sûretés (3)
- Solutions juridiques précontentieuses ou contentieuses (3)
- Droit pénal des mineurs (3)
- BRUITS ET TAPAGES (3)
- Trust (3)
- AVOCAT "SPéCIALISTE EN" (3)
- Constat par commissaire de justice (3)
- Droit parlementaire (3)
- IDEL (3)
- Droit cambiaire (3)
- Chèque bancaire (3)
- Droit des animaux (3)
- CRPC (3)
- SCI (3)
- EXPULSION LOCATIVE (3)
- Harcèlement sexuel (3)
- Harcèlement moral (3)
- Droit musulman (3)
- Décennale (3)
- Légistique (3)
- Philosophie du droit (3)
- CNIL (3)
- Dénonciation calomnieuse (3)
- Droit de la peine (3)
- Droit des libertés fondamentales (3)
- Droit du surendettement (3)
- Droit du crédit (3)
- Droit des collectivités territoriales (3)
- Prestation compensatoire (3)
- LGBTQ+ (3)
- Lanceurs d'alerte (3)
- Droit de l'éducation (3)
- Droit pénal des affaires (3)
- Droit de la sécurité intérieure (3)
- Démocratie (3)
- TVA (3)
- Concubinage (3)
- État civil (3)
- AIDE JURIDICTIONNELLE (3)
- Pénologie (3)
- Dommage et préjudice (3)
- Droit d'auteur (3)
- Droit de l'habitat (3)
- Juridictions pénales (3)
- Statistiques pénales françaises (3)
- Chouette (3)
- Autorités administratives indépendantes ou AAI (3)
- Pédophilie et pédopornographie (3)
- Jurislinguistique (3)
- Rédaction juridictionnelle (3)
- MASTER EN DROIT (3)
- Casier judiciaire (3)
- QPC (3)
- CROUS REPAS ETUDIANTS (3)
- Aides financières et allocations aux personnes (3)
- Histoire du droit pénal (3)
- IT ou ITT en Droit pénal (2)
- Géomètre expert (2)
- Cadastre (2)
- MÉMENTO D'ORIENTATION JURIDIQUE (2)
- Juge des contentieux de la protection ou JCP (2)
- Frais et dépens, débours et honoraires de justice (2)
- Droit linguistique (2)
- Signification/notification (2)
- Droit de la presse (2)
- SQUAT (2)
- Présent d'usage (2)
- Piétons et cycles (2)
- VEFA (2)
- Clauses abusives (2)
- Généalogiste (2)
- Droit comparé (2)
- Reconstitution criminelle (2)
- Intelligence artificielle ou IA et droit (2)
- Entreprises en difficulté (2)
- Mariage canonique (2)
- Droit du sport (2)
- Attestations de témoins (2)
- Mise en demeure (2)
- Actes sous seing privé (2)
- Détective privé (2)
- Perquisition (2)
- CONCILIATEUR DE JUSTICE (2)
- Droit de l'influence et des influenceurs (2)
- Force majeure (2)
- Droit pénal canonique (2)
- MJPM (2)
- Statistiques juridictionnelles (2)
- Fonds de commerce (2)
- Inflation législative (2)
- Mort (2)
- Droit de la chasse (2)
- TABAC (2)
- Présentation de Jérôme Chambron (2)
- Féminicide (2)
- POUR PROGRESSER EN ORTHOGRAPHE ET EN FRANçAIS (2)
- France Travail (2)
- FOETICIDE (2)
- Théorie juridique (2)
- HOMMES/PERES DE FAMILLES (2)
- Stages juridiques pour étudiants en Licence de Droit (2)
- Rapporteur public (2)
- AAH (2)
- Minima sociaux (2)
- Incarcération (2)
- Histoire des idées politiques ou HIP (2)
- La Laïcité à la Française (2)
- Littérature juridique (1)
- Justice restaurative (1)
- Droit militaire (1)
- DALO (1)
- Reconnaissance faciale ou biométrique (1)
- Droit de l'agroalimentaire (1)
- Prostitution (1)
- Droit de la recherche (1)
- Droit de la formation professionnelle et universitaire (1)
- Géomètre (1)
- Exécution provisoire (1)
- Pétitions (1)
- Droit des auberges et des hôtels (1)
- Droit de la concurrence (1)
- Biens corporels et incorporels (1)
- Droit maritime (1)
- Droit militaire et de la défense nationale (1)
- Acte contresigné par avocats (1)
- Droit judaïque (1)
- Droit de préemption urbain ou DPU (1)
- OQTF (1)
- Les formations du secteur public (1)
- Vices cachés (1)
- La peine de mort et son abolition (1)
- Droit notarial canonique (1)
- Droit des loisirs (1)
- Avocat fiscaliste (1)
- Expert comptable (1)
- Propriété industrielle (1)
- CV de Jérôme Chambron (1)
- Greffe (1)
- Déménagement (1)
- Tribunal des conflits (1)
- ARCOM (1)
- Le certificat/diplôme de Capacité en Droit (1)
- MASTER EN DROIT PENAL (1)
- INCESTE (1)
- Le passage à l'acte (1)
- Les métiers du Droit qui gagnent le plus (1)
- Compliance (1)
- ASPA (1)
- Indice de référence des loyers ou IRL (1)
- PMA (1)
- JLD (1)
- Alcool (1)
- Droit de l'enseignement supérieur européen : système LMD (1)
- Linky (1)
- LM de Jérôme Chambron (1)
- AIDES ANTISUICIDE (1)
- Obsèques (1)
- Droit pénal international (1)
- Bail étudiant (1)
- Viager (1)
- Adoption (1)
- Société par actions simplifiée ou SAS (1)
- Droit franco-algérien (1)
- Rénovation énergétique et RGE (1)
- Méthodologie du Mémoire de Master en Droit (1)
- Droits humains (1)
- Humainicide (1)
- Droit des transports (1)
- LEFEBVRE DALLOZ (1)
- Articles les plus lus
Dates de publications
Mes liens
- Unité médicojudiciaire (UMJ)
- UMJ
- UMJ
- FSJ UMJ
- INDEMNISATION ATTENTAT
- MOOC VIGIPIRATE
- PRÉSENTATION DU MOOC VIGIPIRATE
- PRÉVENTION RISQUES MAJEURS
- SÉCURITÉ VOYAGE à l'étranger
- MOOC ANSSI sur la sécurité numérique
- Numéros de téléphone importants
- Précorrection GRATUITE de TD
- Pour les étudiants
- Femmes victimes dans le Diois
- Numéros d'urgence
- Actualités sociétales et internationales décryptées par des juristes universitaires
- Cybersécurité
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles