§ - DEFINITION D'UN COURS D'EAU :
https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/notion-cours-droit-environnement-droit-30883.htm
§ - Schéma des différents acteurs de la rivière Drôme :
https://agronomie.asso.fr/aes-10-2-15#&gid=lightbox-group-6127&pid=0
§ - RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE :
Les chiffres à retenir du diagnostic "Vallée de la Drôme 2050"
+1,6°C en moyenne annuelle, soit une augmentation de 18%, donc augmentation de l'évapotranspiration
-13 jours de gel par an (déformation des cours d'eau)
-24% de chutes de neige (qui viennent grossir les nappes au printemps)
de juin à septembre, -2m³ de débit sur les cours d'eau, -5m³ sur le mois de juin (-60%) : risques sur la qualité de l'eau
+30% d'intensité dans les crues
+2°C pour la température de l'eau (disparition de poissons)
+16% d'augmentation des besoins en eau potable de la population (0.8 M m3/an)
+25 à 35% de besoins d'irrigation pour l'agriculture, si les pratiques ne changent pas
Source :
Trop peu d'actions pour préserver la ressource en eau
Face à cette situation "préoccupante", peu d'actions concrètes et efficaces. La gestion de l'eau relève d'une organisation "complexe" note la Chambre Régionale des Comptes, "avec une douzaine d'acteurs rien que pour l'Etat, plus les commissions locales de l'eau, les collectivités territoriales, etc... Ce n'est pas propice à répondre efficacement aux enjeux du manque d'eau."
Source :
De plus :
§ - VIDEO passionnante de 37 minutes sur cette page (descendre un peu sur la page) :
§ - DIOIS :
https://www.paysdiois.fr/amenagement-du-territoire/eau-et-assainissement-collectif/
https://www.paysdiois.fr/wp-content/uploads/2019/12/CR_20191009_atelier.pdf
https://www.documentation.eauetbiodiversite.fr/notice/00000000016aab998fba436a006a7b1c
https://www.sauvonsleau.fr/jcms/e_23147/une-gestion-de-l-eau-durable-pour-le-territoire-du-diois
Connexe :
"En 20 ans, le linéaire de la Drôme passe de 90 % impropre à la baignade à 90 % propre."
Source :
https://biovallee.net/wp-content/uploads/2018/05/Dossier_presse_presentation_Biovall%C3%A9e2013.pdf
§ - SMRD :
https://www.riviere-drome.fr/application/files/7516/4820/4257/BILAN_ACTIVITES_2021.pdf
§ - SAGE :
https://www.riviere-drome.fr/commision-locale/sage/bassin-versant
§ - CLE/SAGE :
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/doc_SAGE06011-1238160507.pdf
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/SYNTHESE_EL2018.pdf
§ - DE PLUS :
https://journals.openedition.org/vertigo/15262?lang=pt#tocto4n5
§ - Eau Potable de la Drôme :
https://collectivites.ladrome.fr/assistance-technique-la-drome/eau-potable-et-assainissement/
§ - SUR LES TEXTES JURIDIQUES :
https://www.jurisguide.fr/fiches-pedagogiques/droit-de-l-eau/
https://www.eaufrance.fr/sites/default/files/documents/pdf/DGALN-Loi_sur_l_eau_cle01b31b.pdf
§ - Arrêté préfectoral de 2023 : eau et agriculture :
§ - CRC :
https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2023-10/ARA202301.pdf
https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2023-10/ARA202303_0.pdf
Sur les CRC : FAQ :
§ - RECHERCHE UNIVERSITAIRE : Mémoire de Master 2 soutenu en 2009 dont le titre est :
PROTECTION ET GOUVERNANCE DE L’EAU DANS LE BASSIN VERSANT DE LA DRÔME
https://edpl.univ-lyon3.fr/medias/fichier/j-gudefin-n11_1478266591179-pdf
§ - INGENIERIE : Eau, assainissement et Système d'Information Géographique ou SIG :
Bureau d'études techniques ou BET :
