Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES JURIDIQUES. + 1.000 billets et articles. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.
CONJOINT SURVIVANT
Publié le 01/08/24
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le conjoint survivant est-il protégé? Un article d'avocat en droit des successions : Maître CAHEN vous explique
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Publié le 01/02/24
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Les droits du conjoint survivant en concurrence avec les droits d'enfants issus de deux lits différents : 757 et 758-5 du Code civil
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Publié le 18/01/24
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le cas où le conjoint survivant hérite de la totalité de la succession : l'article 757-2 du Code civil + Forum juridique Légavox
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Publié le 11/05/23
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le droit au logement annal et/ou viager du conjoint survivant : le cas des articles 763 et suivants du Code civil
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Publié le 03/09/22
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La tontine ou clause d'accroissement et la donation déguisée au conjoint survivant : abus du droit fiscal
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A propos de l'auteur
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
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