Le trouble de stress post–traumatique ou le syndrome de stress post-traumatique se définit comme la réaction psychologique consécutive à une situation durant laquelle l’intégrité physique et/ou psychologique...
Articles pour la catégorie : droit pénal
Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit pénal
L'INDEMNISATION DE LA VICTIME D’UN TROUBLE DE STRESS POST-TRAUMATIQUE
La plainte pénale de la victime et sa procédure
La plainte pénale de la victime ou partie civile et sa procédure étape par étape : articles 85 et suivants du code de procédure pénale ou CPP
Droit pénal général : les éléments constitutifs de l'infraction
Droit pénal général : les éléments constitutifs de l'infraction
Faut-il créer une la loi contre les violences conjugales ?
Les violences conjugales sont un sujet d'actualité. Le gouvernement parle d'un grenelle pour lutter contre les violences conjugales. Mais est-ce qu'une réforme de la loi pénale est nécessaire ?
Les particularités de l'indemnisation du traumatisme crânien et des lésions cérébrales
La victime d’un accident de la circulation, d’une chute, d'un choc violent, peut souffrir d’une lésion cérébrale, d’un traumatisme crânien qui est parfois cause de pathologies lourdes...
L'accident de moto en Rhône-Alpes
En Rhône-Alpes, un motard est impliqué dans un accident sur deux....
L'INDEMNISATION DE L'ACCIDENT DE MOTO
Tout motard ou conducteur de deux roues se trouve particulièrement exposé aux conséquences physiques d’un accident de la route.
Le procès Balkany : justice exemplaire ou vengeance publique ?
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné Patrick Balkany 4 ans de prison ferme avec mandat de dépôt et sa femme Isabelle à 3 ans de prison sans mandat de dépôt pour fraude fiscale. A également été prononcée une peine d'inéligibilité.
L'INDEMNISATION DU PRÉJUDICE ESTHÉTIQUE
La réparation des préjudices corporels ne se limite pas aux handicaps fonctionnels de la victime d'un accident corporel.
L'INDEMNISATION DU CONDUCTEUR D'UNE TROTTINETTE VICTIME D'UN ACCIDENT
Les trottinettes sont désormais de plus en plus utilisées, si bien qu'elles le sont la cause de nombreux accidents de la circulation en constante hausse...
