Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

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Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux

Publié le Modifié le 19/06/2024 Vu 895 fois 0
Légavox

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Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux + Forum juridique Légavox sur l'indivision et le bail rural + Tribunal paritaire des baux ruraux ou TPBR

Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux + Forum juridique Légavox sur l'indivision

Droit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux

ACTU :

https://www.leclubdesjuristes.com/societe/normes-agricoles-ne-passons-pas-a-cote-des-choses-simples-4566/

 

§ - COMPTABILITE, GESTION ET FISCALITE AGRICOLE :

https://www.cegar.fr/Plan-comptable-agricole.php

https://www.experts-comptables.fr/sites/default/files/assets/files/1523343716Plaquette_agri_2018.pdf

https://www.anc.gouv.fr/files/live/sites/anc/files/contributed/ANC/1_Normes_fran%C3%A7aises/Reglements/2020/Reglt_2020_03/Reglt_2020_03_Operations-activite-agricole.pdf

Indication de lecture, outil et ressources :

https://boutique.efl.fr/memento-agriculture.html

  • De plus :

https://blog.macompta.fr/a-la-une/agriculteurs-quelles-obligations-comptables-et-fiscales/

https://lot-et-garonne.chambre-agriculture.fr/gerer-lentreprise-agricole/strategie-dentreprise/fiscalite-agricole/

https://www.experts-comptables.fr/etre-conseille-par-un-expert-comptable/exploitations-agricoles

https://figec-experts.com/obligations-comptables-agriculteur/

https://www.comptabilite-agriculteur.fr/

https://www.cogedis.com/terre-de-compta/actualites/conseils-en-fiscalite-terre-de-compta/

https://www.agrilearn.fr/formations/pilotage-de-l-entreprise/comptabilite-et-gestion

  • Formation :

https://www.onisep.fr/ressources/univers-formation/formations/post-bac/cs-technicien-conseil-en-comptabilite-et-gestion-agricoles

  • Fiscalité :
  • Vidéo de 2 minutes :

https://www.youtube.com/watch?v=gEDeNnbxzw8

  • Vidéo de 8 minutes par avocat fiscaliste :

https://www.youtube.com/watch?v=AMgVAT_xvyc

  • Vidéo de 42 minutes sur l'optimisation fiscale agricole :

https://www.youtube.com/watch?v=aklcKNOZxGE

  • De plus :

https://chambres-agriculture.fr/exploitation-agricole/gerer-son-entreprise-agricole/fiscalite-et-cotisations-sociales/

https://www.economie.gouv.fr/entreprises/impot-sur-revenu-benefices-agricoles-ba#

https://www.lexbase.fr/article-juridique/88421226-focusquelquesideespourreduirelimpositiondelexploitationagricole

https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1761-PGP.html/identifiant%3DBOI-BA-CHAMP-10-10-10-20220406

https://aura.chambres-agriculture.fr/fileadmin/user_upload/National/FAL_commun/publications/Auvergne-Rhone-Alpes/fiscaliteagricole_totale_.pdf

https://www.lafranceagricole.fr/fiscalite/article/860189/budget-2024-ce-qui-change-pour-l-agriculture

https://www.perspectives-agricoles.com/economie/fiscalite-des-exploitations-ce-qui-change-au-1er-janvier-2024

https://www.msa.fr/lfp/exploitant/micro-benefice-agricole

  • De plus :

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/fonds-agricole-cession-exploitation-agricole-35019.htm

 

§ - BAUX RURAUX :

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/baux-ruraux-et-agricoles/type.php?id_theme=7528

https://www.actu-juridique.fr/breves/rural/le-bail-emphyteotique-un-outil-pour-contourner-le-droit-de-preemption-de-la-safer/

  • Code rural et de la pêche martime ou CRPM, dila, légifrance :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071367/LEGISCTA000006121422/#LEGISCTA000006121422

  • Bail rural, à ferme le plus souvent :

https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F31643

https://www.legalplace.fr/guides/bail-rural/

https://ruranot.fr/blog/baux-ruraux/

https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/baux-ruraux-et-agricoles/type.php?id_theme=7528

  • Bail rural, question jurisprudentielle connexe :

https://www.lemondedudroit.fr/affaires/272-contrats/84906-bail-rural-le-veuf-doit-il-avoir-ete-marie-suffisamment-longtemps-pour-reprendre-le-bail.html

 

§ - FORUM :

  • Bail rural et indivision :

https://www.legavox.fr/forum/immobilier/renouvellement-bail-rural_152380_1.htm?message=505057

 

§ - CONNEXE :

  • Le tribunal paritaire des baux ruraux ou TPBR :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1793

https://www.senat.fr/questions/base/2009/qSEQ090809934.html

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Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité de Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

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