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Articles des blogs juridiques

Droit des memecoins ; enjeux et perspectives juridiques
Droit des memecoins ; enjeux et perspectives juridiques
Publié le 23/01/25 par Yanis MOUHOU

Les memecoins, bien qu'amusants, posent des défis significatifs en termes de transparence, de régulation et de protection contre les abus. Cet article évoque les principaux enjeux juridiques.

Titres de participation : impacts fiscaux et provisions à ne pas négliger
Titres de participation : impacts fiscaux et provisions à ne pas négliger
Publié le 23/01/25 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Comment intégrer dotations et reprises de provisions pour dépréciation dans le calcul de la plus-value à long terme.

Saisie-attribution banque : tout ce qu’il faut savoir pour agir efficacement
Saisie-attribution banque : tout ce qu’il faut savoir pour agir efficacement
Publié le 22/01/25 par NICOLAS Avocat

La saisie-attribution par une banque est une procédure permettant à un créancier de récupérer les sommes, qu'il lui revienne, directement sur le compte bancaire du débiteur.

De la notion d'abus de marché en droit financier
De la notion d'abus de marché en droit financier
Publié le 22/01/25 par Yanis MOUHOU

l'évolution rapide des technologies et des instruments financiers nécessite une adaptation constante des régulations pour garantir un marché équitable et transparent.

Succession & meubles : inventaire, forfaits, et modalités
Succession & meubles : inventaire, forfaits, et modalités
Publié le 21/01/25 par Légavox - Actualités

Lorsqu'une personne décède, la gestion de son patrimoine devient une priorité pour les héritiers. Cette tâche peut s'avérer complexe, surtout lorsqu'il s'agit de comptabiliser et de partager les biens meubles du défunt.

l'action en réduction en droit des successions : un mécanisme crucial pour protéger les droits des héritiers réservataires en cas de libéralités excessives
l'action en réduction en droit des successions : un mécanisme crucial pour protéger les droits des héritiers réservataires en cas de libéralités excessives
Publié le 21/01/25 par Le Droit successoral

Découvrez l'action en réduction en droit des successions : un mécanisme crucial pour protéger les héritiers réservataires et garantir l'équité dans la répartition des biens.

Inscription du nantissement de fonds de commerce : règles et étapes
Inscription du nantissement de fonds de commerce : règles et étapes
Publié le 21/01/25 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Comment formaliser l’inscription du nantissement d’un fonds de commerce, du formalisme légal aux démarches pratiques incontournables.

Protéger votre domaine : meilleures pratiques en matière de confidentialité et de sécurité
Protéger votre domaine : meilleures pratiques en matière de confidentialité et de sécurité
Publié le 21/01/25 par Légavox - Actualités

La protection de votre domaine est essentielle pour garantir la sécurité de votre présence en ligne et la confidentialité de vos informations.

Pourquoi faire appel à un avocat en transaction immobilière
Pourquoi faire appel à un avocat en transaction immobilière
Publié le 20/01/25 par Le Droit successoral

L’avocat mandataire en transactions immobilières combine expertise juridique et transparence pour sécuriser vos opérations immobilières tout en respectant les principes déontologiques.

L'avocat en transactions immobilières
L'avocat en transactions immobilières
Publié le 20/01/25 par Avocat droit des successions

Faire appel à un avocat mandataire en transaction immobilière garantit une sécurité juridique, un accompagnement sur mesure et une optimisation fiscale pour vos achats ou ventes immobilières.

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