Articles pour la catégorie : droit pénal

Articles des blogs juridiques pour la catégorie : droit pénal

L'indemnisation des accidents domestiques ou accidents de la vie courante
L'indemnisation des accidents domestiques ou accidents de la vie courante
Publié le 26/09/19 par Me Samuel CORNUT

L’indemnisation de victime d’un accident de la vie courante, telle qu’une chute dans les escaliers ou dans le jardin, des blessures à l’occasion de petits travaux d’entretien de votre habitation...

L'INDEMNISATION TOTALE DE LA VICTIME D’UN ACCIDENT COLLECTIF
L'INDEMNISATION TOTALE DE LA VICTIME D’UN ACCIDENT COLLECTIF
Publié le 25/09/19 par Me Samuel CORNUT

Le cabinet assiste régulièrement les victimes d’accidents collectifs de la circulation (conducteurs ou passagers).

LES CAS D'INDEMNISATION D'ACCIDENTS DE LA ROUTE À L'ÉTRANGER
LES CAS D'INDEMNISATION D'ACCIDENTS DE LA ROUTE À L'ÉTRANGER
Publié le 25/09/19 par Me Samuel CORNUT

Quelles sont les victimes françaises d’accident de la route à l’étranger ?

L'INDEMNISATION D'UNE VICTIME ACCIDENTÉE DE LA ROUTE À L'ÉTRANGER
L'INDEMNISATION D'UNE VICTIME ACCIDENTÉE DE LA ROUTE À L'ÉTRANGER
Publié le 25/09/19 par Me Samuel CORNUT

La question qui se pose souvent est comment obtenir une indemnisation pour une victime accidentée de la route à l’étranger ?

L'INDEMNISATION DE LA VICTIME D’UN TROUBLE DE STRESS POST-TRAUMATIQUE
L'INDEMNISATION DE LA VICTIME D’UN TROUBLE DE STRESS POST-TRAUMATIQUE
Publié le 23/09/19 par Me Samuel CORNUT

Le trouble de stress post–traumatique ou le syndrome de stress post-traumatique se définit comme la réaction psychologique consécutive à une situation durant laquelle l’intégrité physique et/ou psychologique...

La plainte pénale de la victime et sa procédure
La plainte pénale de la victime et sa procédure
Publié le 22/09/19 par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

La plainte pénale de la victime ou partie civile et sa procédure étape par étape : articles 85 et suivants du code de procédure pénale ou CPP

Droit pénal général ou DPG : les éléments constitutifs de l'infraction
Droit pénal général ou DPG : les éléments constitutifs de l'infraction
Publié le 21/09/19 par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Droit pénal général ou DPG : les éléments constitutifs de l'infraction et aussi une vidéo sur la notion de peine en DPG tout en bas de page

Faut-il créer une la loi contre les violences conjugales ?
Faut-il créer une la loi contre les violences conjugales  ?
Publié le 20/09/19 par Gillioen Alexandre

Les violences conjugales sont un sujet d'actualité. Le gouvernement parle d'un grenelle pour lutter contre les violences conjugales. Mais est-ce qu'une réforme de la loi pénale est nécessaire ?

Les particularités de l'indemnisation du traumatisme crânien et des lésions cérébrales
Les particularités de l'indemnisation  du traumatisme crânien et des lésions cérébrales
Publié le 20/09/19 par Me Samuel CORNUT

La victime d’un accident de la circulation, d’une chute, d'un choc violent, peut souffrir d’une lésion cérébrale, d’un traumatisme crânien qui est parfois cause de pathologies lourdes...

L'accident de moto en Rhône-Alpes
L'accident de moto en Rhône-Alpes
Publié le 19/09/19 par Me Samuel CORNUT

En Rhône-Alpes, un motard est impliqué dans un accident sur deux....

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