Articles pour la catégorie : droit en général

L'abus de confiance constitue une infraction grave car elle porte atteinte à la confiance entre les individus, qu’il s’agisse de relations familiales, professionnelles ou commerciales

e recel, bien qu’il soit une infraction «dérivée» d’autres crimes, est une notion juridique centrale dans le maintien de l’ordre public.

Les contentieux entre marques de luxe sont des événements complexes, souvent liés à des enjeux de protection de la propriété intellectuelle, de contrefaçon et de concurrence déloyale.

Le droit de la haute couture est un domaine juridique complexe qui combine des éléments de propriété intellectuelle, de droit commercial et de droit du travail.

Le droit du mannequinat est un domaine complexe, régissant les relations professionnelles entre les mannequins et les acteurs du secteur de la mode

Le droit des influenceurs est un domaine complexe qui touche à plusieurs branches du droit, notamment la publicité, la protection des données personnelles, la fiscalité et la responsabilité civile.

Le régime juridique de la NHL est une combinaison complexe de règlements internes, de contrats collectifs, de gestion des salaires et de régulation disciplinaire

Le Collective Bargaining Agreement joue un rôle central en encadrant les relations entre les acteurs du championnat

une analyse juridique approfondie et complète met en évidence plusieurs facteurs atténuants qui justifient une légitimité totale en faveur de Zidane

Le procès de Young Thug est bien plus qu’une affaire judiciaire. Il incarne des enjeux culturels et sociaux complexes, qui interrogent la place de la musique, de l'art et de la liberté d'expression