Le droit de préemption urbain ou DPU ainsi que le droit de préemption de la SAFER
Lire la suiteLa circulation et la protection des piétons dans le code de la route : piétons et autres moyens de déplacements tels que vélos, skateboards, trottinettes, rollers etc
Lire la suiteLes petites copropriétés et le syndic bénévole : copropriété à deux têtes, loi ELAN de 2019 etc
Lire la suiteLe droit de rétractation des petites entreprises de 5 employés au plus
Lire la suiteDroit des successions : le cantonnement de l'émolument ou la renonciation partielle à ses droits successoraux : aspects civils et fiscaux
Lire la suiteDroit canonique : les différents registres, le chancelier et le notaire
Lire la suiteLa responsabilité des aubergistes et hôteliers en cas de vol notamment
Lire la suiteL'usurpation de fonction en droit du sport
Lire la suiteRegroupement de liens de blogs et sites Internet de droit du travail
Lire la suiteLa mise en demeure sous astreinte d'un administré de faire cesser une infraction constatée aux règles d’urbanisme
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.