Qui sont les héritiers réservataires et qu'est-ce que la réserve héréditaire?
Lire la suiteLa possession d'état, la filiation, l'acte de notoriété et la qualité d'héritier
Lire la suiteSur l'usage de la Maîtrise, du titre de "Maître" chez certaines professions juridiques
Lire la suiteLiquidation-partage : il doit être pourvu au remplacement du notaire par le juge désigné à cette fin
Lire la suiteLes notaires et avocats spécialisés en droit rural : sites, blogs, articles, billets et infos
Lire la suiteLa vente en viager ou le viager tout court
Lire la suiteLa révocation d'une donation pour cause d'ingratitude selon le Code civil
Lire la suiteLe diagnostic de performance énergétique ou DPE non satisfaisant et la responsabilité civile du ou des contractants, la sanction juridico-financière du DPE
Lire la suiteLe diagnostic de performance énergétique ou DPE en matière de VEFA
Lire la suiteImmobilier, le diagnostic de performance énergétique ou DPE selon le CCH ou code de la construction et de l'habitation
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.