Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES JURIDIQUES. + 1.000 billets et articles. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.

Droit public du tourisme : la gouvernance des stations de sports de montagne

Publié le 13/03/2024 Vu 715 fois 0
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

Droit public du tourisme : la gouvernance des stations montagnardes de loisirs et de sports d'hiver et d'été

Droit public du tourisme : la gouvernance des stations montagnardes de loisirs et de sports d'hiver et d'été

Droit public du tourisme : la gouvernance des stations de sports de montagne

Code du tourisme, dila, légifrance :

Sont dénommés " remontées mécaniques " tous les appareils de transports publics de personnes par chemin de fer à crémaillère, par installation à câbles relevant du règlement (UE) 2016/424 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux installations à câbles et abrogeant la directive 2000/9/ CE, ainsi que les installations à câbles utilisées pour le service des refuges de montagne mentionnées au d du paragraphe 2 de l'article 2 du même règlement.

Source à jour et de plus :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006074073/LEGISCTA000006158405/

 

https://www.valloire.com/sem-valloire.html

https://jurismontagne.anmsm.fr/Questions/KnowledgeItem/345

https://www.senat.fr/questions/base/2019/qSEQ19040735S.html

https://www.lesepl.fr/wp-content/uploads/2022/02/panorama-epl-montagne.pdf

https://www.lesepl.fr/la-societe-deconomie-mixte-de-tourisme/

https://www.univertextile.com/gouvernance-stations-ski/

https://www.cairn.info/revue-gestion-et-management-public-2013-1-page-40.htm

https://www.lagazettedescommunes.com/573879/service-public-quel-statut-pour-les-remontees-mecaniques/

 

COUR DES COMPTES :

https://www.ccomptes.fr/fr/publications/les-stations-de-montagne-face-au-changement-climatique

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2024-02/20240206-Stations-de-montagne-face-aux-changements-climatiques.pdf

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/EzPublish/15_gestion_domaine_skiable_rhone_alpes.pdf

Vous avez une question ?

Posez gratuitement toutes vos questions sur notre forum juridique. Nos bénévoles vous répondent directement en ligne.

Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles
Confirmation
A description can appear on the right
OK
Console de DEBUG