L'inceste, la société et le droit
Lire la suiteDroit civil familial : l'autorité parentale : définition, contours, contenu + actu : protection de la vie privée de l'enfant par les parents
Lire la suiteL'émancipation d'un mineur de 16 ans révolus : qui peut faire la demande et quels sont les effets?
Lire la suiteLa filiation établie par possession d'état selon le Code civil : l'article 333 et notamment son alinéa 2
Lire la suiteLa corruption de mineur selon le code pénal
Lire la suiteLa déclaration de naissance d'un enfant : délais et sanction pénale
Lire la suiteDroit civil : les personnes, la famille et les biens
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.