Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 42 articles/billets rédigés et plus de 860 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler.
Droit des biens immeubles
La force majeure, les catastrophes naturelles et le droit des assurances
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Le régime juridique des meublés de tourisme : un domaine en constante évolution
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L'évaluation d'un bien lors d'un rapport à succession : article 860 du Code civil
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Le régime juridique de l'usufruit selon le Code civil
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La distinction établie par le Code civil napoléonien entre biens meubles et biens immeubles est-elle toujours d'actualité ou faut-il préférer la distinction entre biens corporels et biens incorporels?
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Droit des successions : la renonciation et la révocation de la renonciation à succession : Code civil et code de procédure civile
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Le recouvrement de certaines aides sociales sur la succession du défunt ou de cujus
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La distinction entre l'attestation et le titre de propriété immobilière : droit civil, notarial et fiscal
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Droit des successions : la gestion du passif successoral selon le Code civil
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Droit des successions : l'acceptation à concurrence de l'actif net ou ACAN
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JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
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