Les modes gracieux ou contentieux de la preuve de la qualité d'héritier
Lire la suiteLa donation-partage : définition, comparaisons, avantages et inconvénients
Lire la suiteLe pacte sur succession future : principes et exceptions, licite ou illicite?
Lire la suiteDroit des successions, le pacte successoral ou pacte de famille ou la renonciation anticipée à l'action en réduction ou RAAR
Lire la suiteDe la dot dans le Code civil : aspects contemporains et historiques + douaire en droit musulman : le mahr
Lire la suiteLe partage judiciaire, le juge et le notaire d'après le code de procédure civile
Lire la suiteBlogs, sites et liens de droit des successions, donations, legs, patrimoine familial + Forum juridique Légavox
Lire la suiteLe régime légal de la communauté réduite aux acquêts, emploi et remploi dans le Code civil
Lire la suiteLa vérification d'écritures du testament olographe
Lire la suiteLa déclaration de succession et son délai : Code civil, code général des impôts ou CGI et enfin livre des procédures fiscales ou LPF
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.