Droit pénal : l'abus de procuration sur comptes bancaires
Lire la suiteThéorie générale du contrat : le negotium et l'instrumentum
Lire la suiteHistoire du droit : l'hommage féodal et l'hommage lige au Moyen-Age : la relation d'alliance entre Suzerain/Seigneur d'une part et Vassal d'autre part : le système féodo-vassalique
Lire la suitePeut-on consommer de l'alcool au travail ?
Lire la suiteComment l'accès à la justice est-il garanti ? Tout sur l'aide juridictionnelle en toute simplicité : vie publique, service public, justice gouv
Lire la suiteDix ans de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC)
Lire la suiteQu'est-ce que la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) ? PAR VIE-PUBLIQUE.FR
Lire la suiteQu'est-ce qu'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) ? PAR SERVICE-PUBLIC.FR
Lire la suiteQu'est-ce que la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) ?
Lire la suiteQu'est-ce que le Défenseur des droits ?
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.