La procédure de l'abus de droit fiscal selon le livre des procédures fiscales ou LPF
Lire la suiteLe compte personnel de formation dans le code du travail
Lire la suiteLa propriété et la définition du trésor d'après le Code civil
Lire la suiteDe la définition du handicap dans le code de l'action sociale et des familles ou CASF et dans le code du travail + associations, juristes et avocats spécialisés dans le droit du handicap notamment
Lire la suiteLa nouvelle ordonnance provisoire de protection immédiate ou OPPI entrée en vigueur le 15/06/2024 et émanant du juge aux affaires familiales ou JAF, selon le Code civil et le code de procédure civile
Lire la suiteDe la fraude à la carte bancaire et de la responsabilité bancaire
Lire la suiteLa vérification d'écriture et l'inscription de faux devant le juge judiciaire : le régime juridique des actes sous seing privé et des actes authentiques
Lire la suiteLes frais et dépens, débours et honoraires devant le juge judiciaire : code de procédure civile + une courte vidéo
Lire la suiteLes frais et dépens, débours et honoraires devant le juge administratif selon le COJA ou CJA
Lire la suiteL'option successorale dans le Code civil et le code de procédure civile
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.