Les remises fiscales partielles ou totales sur les impôts directs, selon le Livre des procédures fiscales ou LPF + Bonus : la défiscalisation en vidéo de trois minutes
Lire la suiteVOCABULAIRE, SIGLES ET AUTRES ABRÉVIATIONS JURIDIQUES
Lire la suiteLa plainte pénale de la victime ou partie civile et sa procédure étape par étape : articles 85 et suivants du code de procédure pénale ou CPP
Lire la suiteL'impôt : l'assiette, la liquidation et le recouvrement
Lire la suiteDroit civil : les personnes, la famille et les biens
Lire la suiteDroit pénal général ou DPG : les éléments constitutifs de l'infraction et aussi une vidéo sur la notion de peine en DPG tout en bas de page
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.