Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES JURIDIQUES. + 1.000 billets et articles. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.

Droit de la consommation

La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents

Lire la suite
Les vices cachés : Code civil, biens mobiliers et immobiliers, consommation...

Les vices cachés : Code civil, biens mobiliers et immobiliers, droit de la consommation etc

Lire la suite
Droit immobilier : les marchands de listes ou de fichiers

Droit immobilier : les marchands de listes ou de fichiers : explications par la répression des fraudes + Forum juridique Légavox

Lire la suite
Les clauses d’exclusion de garantie dans les contrats d’assurance

Les clauses d’exclusion de garantie dans les contrats d’assurance : code des assurances et jurisprudences

Lire la suite
La nullité pour réticence dolosive d'un contrat de vente de véhicule d'occasion + délit pénal de tromperie

La nullité pour réticence dolosive d'un contrat de vente de véhicule d'occasion : l'article 1137 du Code civil donnant la définition du dol + délit pénal de tromperie selon le code de la consommation

Lire la suite
L'agence de voyage et les modifications des prestations sur place

L'agence de voyage et les modifications des prestations sur place

Lire la suite
Location saisonnière : les règles à connaître en matière civile et pénale

Location saisonnière : les règles à connaître en matière civile, consommation et pénal

Lire la suite
Restauration : qu'est-ce que la mention « fait maison » ?

Restauration : qu'est-ce que la mention « fait maison » ? Réponse dans le code de la consommation

Lire la suite
La disparition des tickets de caisse et les droits des consommateurs

La disparition des tickets de caisse et les droits des consommateurs selon le code de la consommation

Lire la suite
Les informations cadastrales utilisées à des fins commerciales et le code pénal

Les informations cadastrales utilisées à des fins commerciales et le code pénal ou CP : 226-21 et 226-22

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles