Le recours à la prostitution et le code pénal
Lire la suiteL'injure publique ou privée en droit pénal
Lire la suiteLa diffamation, l'injure et autres infractions en matière de presse : la loi sur la liberté de la presse de 1881
Lire la suiteL'incendie volontaire en droit pénal
Lire la suitePermis de conduire et lettre 48SI
Lire la suiteLa plainte pour dénonciation calomnieuse
Lire la suiteL'AGRASC et les saisies pénales : Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués + rapport d'activité 2022
Lire la suiteLa distinction police administrative et police judiciaire : prévention et répression
Lire la suiteLe revenge porn ou vengeance pornographique appréhendé par le droit pénal
Lire la suiteL'agression sexuelle sur mineur et sur majeur dans le code pénal
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité de Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.