Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui et le code pénal
Lire la suiteLe revenge porn ou vengeance pornographique appréhendé par le droit pénal
Lire la suiteDroit pénal spécial : liens Internet sur différentes infractions pénales
Lire la suiteDroit pénal : La reconstitution d'une scène criminelle
Lire la suiteL'interception des communications électroniques par le juge d'instruction
Lire la suiteLorsque le mineur est covictime de violences intrafamiliales il peut se constituer partie civile
Lire la suiteRegroupement de liens d'articles de blogs et sites Internet de droit pénal et d'avocats en droit pénal + codes + jurisprudences
Lire la suiteLes nullités en procédure pénale, le code de procédure pénale
Lire la suiteLe régime juridique du dévérrouillage d'un ou plusieurs téléphones mobiles au cours d'une enquête judiciaire : une évolution récente de la jurisprudence dans un sens plus sévère
Lire la suiteLe juge des libertés et de la détention ou JLD et les mesures privatives de libertés : détentions et soins sans consentement
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.