Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 42 articles/billets rédigés et plus de 860 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler.
TEXTES
Droit pénal et captation d'images par drone ou "aéronefs sans pilote" ou "dispositifs aéroportés"
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L'usurpation de fonction en droit du sport
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Les personnes intersexe et le droit
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Droit des régimes matrimoniaux : le contrat de mariage contenant une clause préciputaire
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Droit canonique : le régime et le statut des congrégations religieuses
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Droit canonique : le tribunal de la rote
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Les pièces que le futur locataire doit fournir à son futur bailleur et les pièces à proscrire et attention à la discrimination prévue par le code pénal
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À quelles conditions un bailleur peut-il pénétrer chez son locataire?
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L'honorariat des magistrats de l'ordre judiciaire principalement mais pas seulement : de l'ordre administratif et des magistrats des juridictions financières
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L'honorariat des fonctionnaires et des élus locaux
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A propos de l'auteur
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
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