L'esprit du droit déployé et conjugué
Lire la suiteL'objet statutaire de l'association ou de la société doit être ni trop long ni trop court, ni trop précis ni trop imprécis
Lire la suiteLes modes de raisonnements juridiques : a contrario, a fortiori, a pari, le raisonnement téléologique et enfin le syllogisme ou raisonnement syllogistique
Lire la suiteLe statut du juriste bénévole selon la loi de 1971 sur les professions judiciaires et juridiques + la définition de la consultation juridique par le Conseil national des barreaux ou CNB + les cliniques juridiques
Lire la suiteLes remises fiscales partielles ou totales sur les impôts directs, selon le Livre des procédures fiscales ou LPF + Bonus : la défiscalisation en vidéo de trois minutes
Lire la suiteVOCABULAIRE, SIGLES ET AUTRES ABRÉVIATIONS JURIDIQUES
Lire la suiteLa plainte pénale de la victime ou partie civile et sa procédure étape par étape : articles 85 et suivants du code de procédure pénale ou CPP
Lire la suiteL'impôt : l'assiette, la liquidation et le recouvrement
Lire la suiteDroit civil : les personnes, la famille et les biens
Lire la suiteDroit pénal général ou DPG : les éléments constitutifs de l'infraction et aussi une vidéo sur la notion de peine en DPG tout en bas de page
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.