La citation directe initiée par la partie civile et la consignation de l'éventuelle amende civile en cas de relaxe : l'article 392-1 du code de procédure pénale
Lire la suiteJurisprudence relative à la profession de généalogiste
Lire la suiteLe délai de prescription du paiement des fournitures de biens et services tel un crédit à la consommation par exemple
Lire la suiteL'erreur sur le droit, une notion de droit pénal général sur l'élément moral de l'infraction
Lire la suiteL'obligation envers les ascendants dans le besoin selon le Code civil notamment
Lire la suiteL'arrêt de travail dû à la maladie : explications et jurisprudence
Lire la suiteL'indivision successorale : l'attribution préférentielle et l'attribution éliminatoire
Lire la suiteLe Doctorat et le Doctorat en Droit : aspects juridiques, historiques et contemporains. De plus : Thèses professionnelles : CIFRE, ANRT + une vidéo sur une Thèse en Droit : assas/cabinet d'avocats
Lire la suiteDroit comptable et fiscal agricole et enfin droit des baux ruraux + Forum juridique Légavox sur l'indivision et le bail rural + Tribunal paritaire des baux ruraux ou TPBR
Lire la suiteLe compte d'investissement forestier et d'assurance ou CIFA : CGI + Code forestier nouveau
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.