Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES JURIDIQUES. + 1.000 billets et articles. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.
Droit rural
Publié le 01/12/22
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le bail rural verbal : essayons de faire le tour de la question
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Publié le 07/10/22
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le droit de vaine pâture dans le Code civil et le code rural et de la pêche maritime
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Publié le 24/06/22
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Les notaires et avocats spécialisés en droit rural : sites, blogs, articles, billets et infos
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Publié le 18/05/22
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le remplacement de l'expression bon père de famille ou bonus pater familias par les termes raisonnable, raisonnablement ou paisiblement
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Publié le 28/01/22
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le droit de préemption urbain ou DPU ainsi que le droit de préemption de la SAFER
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Publié le 24/08/21
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le régime juridique des chemins ruraux dans le code rural et de la pêche maritime ou CRPM
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Publié le 22/08/21
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La vente d'animaux dans le code rural et de la pêche maritime ou CRPM
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Publié le 13/08/21
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le droit général et spécial des différents baux : le bail d'habitation, le bail professionnel, commercial et les baux agricoles, bail meublé, bail meublé de tourisme, bail étudiant, bail CROUS etc... + ACTU BAIL ETUDIANT PENDANT L'ETE
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Publié le 05/10/20
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Pour tout problème juridique : mémento ou aide-mémoire d'orientation juridique : numéros d'appel d'urgence, officiers publics et/ou ministériels, professionnels du droit, enquêteurs privés, justice, conciliateurs de justice, médiateurs etc...
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Publié le 11/07/20
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Jusqu'à quand est-on propriétaire d'un essaim d'abeilles? Réponse dans le code rural et de la pêche maritime ou CRPM
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A propos de l'auteur
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
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