Le bail rural verbal : essayons de faire le tour de la question
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Lire la suiteLe droit de préemption urbain ou DPU ainsi que le droit de préemption de la SAFER
Lire la suiteLe régime juridique des chemins ruraux dans le code rural et de la pêche maritime ou CRPM
Lire la suiteLa vente d'animaux dans le code rural et de la pêche maritime ou CRPM
Lire la suiteLe droit général et spécial des différents baux : le bail d'habitation, le bail professionnel, commercial et les baux agricoles, bail meublé, bail meublé de tourisme, bail étudiant, bail CROUS etc... + ACTU BAIL ETUDIANT PENDANT L'ETE
Lire la suitePour tout problème juridique : mémento ou aide-mémoire d'orientation juridique : numéros d'appel d'urgence, officiers publics et/ou ministériels, professionnels du droit, enquêteurs privés, justice, conciliateurs de justice, médiateurs etc
Lire la suiteJusqu'à quand est-on propriétaire d'un essaim d'abeilles? Réponse dans le code rural et de la pêche maritime ou CRPM
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.