Histoire du droit : le sénatus-consulte en droit romain : définitions, explications, histoire etc
Lire la suiteHistoire du droit, notamment du droit constitutionnel : les différents sénatus-consulte napoléoniens tout au long du 19è siècle
Lire la suiteLe principe constitutionnel d'accessibilité et d'intelligibilité de la Loi et plus largement du Droit français
Lire la suiteLes fake news et le droit
Lire la suiteUne jurisprudence de la Cour de cassation ou CDC, sur la traite des êtres humains : un exemple de relaxe en la matière
Lire la suiteLa médaille de l'enfance et des familles et son éventuelle prime de 300€ versée par la CAF
Lire la suiteLa carte nationale de priorité de la famille ou CNPF, selon le code de l'action sociale et des familles ou CASF : R215-3 et suivants
Lire la suiteLe conciliateur de justice ou CDJ : son statut, sa formation, ses services gratuits et enfin ses services sont redevenus obligatoires avant certaines actions en justice pour les petits litiges et aussi la médiation et la procédure participative
Lire la suiteDroit civil des biens : les notions de possession et de détention, de corpus et d'animus selon le Code civil
Lire la suiteLe droit au logement annal et/ou viager du conjoint survivant : le cas des articles 763 et suivants du Code civil
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.