L'agent sportif et l'avocat en droit du sport ont des points communs et des différences : l'article L222-7 du code du sport
Lire la suiteArnaques aux RIB : attention, mieux vaut prévenir que guérir!
Lire la suiteL'ordre public en droit international privé
Lire la suiteLe choix de la loi applicable à sa succession : la professio juris en droit des successions et en droit international privé français et européen
Lire la suiteDroit des successions : la pétition d'hérédité ou comment faire reconnaître sa qualité d'héritier vis-à-vis des autres héritiers
Lire la suiteLe régime juridique du don manuel et du présent d'usage
Lire la suiteLe droit au bail du conjoint ou du partenaire ou du concubin : l'article 1751 du Code civil et l'article 14 de la loi de 1989
Lire la suiteLa clause alsacienne en droit des régimes matrimoniaux : l'article 265 alinéa 3 du Code civil
Lire la suiteL'obligation de contribuer aux charges du mariage : une jurisprudence sur l'article 214 du Code civil
Lire la suiteDroit des libéralités selon le Code civil : l'article 893
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.