Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES JURIDIQUES. + 1.000 billets et articles. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.

Hyperliens

Droit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail etc

Droit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail, préavis etc

Lire la suite
Droit du ski et des téléskis en montagne

Droit du ski et des téléskis en montagne

Lire la suite
La réforme du 27 février 2017 des délais de prescription de l'action publique et des peines

La réforme du 27 février 2017 des délais de prescription de l'action publique et des peines

Lire la suite
Droit des successions : la présomption fiscale de propriété ou l'article 751 du CGI

Droit des successions : la présomption fiscale de propriété ou l'article 751 du code général des impôts ou CGI + 911 du Code civil

Lire la suite
Droit pénal : le délit de fuite, notamment et le plus souvent, en droit routier

Droit pénal : le délit de fuite, notamment et le plus souvent, en droit routier : code pénal et code de la route

Lire la suite
Les droits de mutation à titre gratuit selon le code général des impôts

Les droits de mutation à titre gratuit ou DMTG selon le code général des impôts ou CGI

Lire la suite
La non-détection d'un handicap pendant la grossesse et ses conséquences

La non-détection d'un handicap pendant la grossesse et ses conséquences juridiques

Lire la suite
Droit de l'environnement : l'obligation réelle environnementale : explications

Droit de l'environnement : l'obligation réelle environnementale : explications : L 132-3 code de l'environnement et autres

Lire la suite
Les modifications des modalités d'exercice de l'autorité parentale après séparation du couple

Les modifications des modalités d'exercice de l'autorité parentale après séparation du couple : article 373-2 alinéa 4 du Code civil

Lire la suite
La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route

La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route : le dirigeant social doit dénoncer les employés de la personne morale sinon amende contraventionnelle de 750€ maximum encouru

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles