Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 43 articles/billets rédigés et plus de 890 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler.

HYPERLIENS

Publié le 20/04/23 Vu 726 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail etc

Droit des infirmiers diplômés d'État libéraux ou IDEL : cabinet, plaque murale, bail, préavis etc

Lire la suite
Publié le 19/04/23 Vu 534 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit du ski et des téléskis en montagne

Droit du ski et des téléskis en montagne

Lire la suite
Publié le 12/04/23 Vu 767 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La réforme du 27 février 2017 des délais de prescription de l'action publique et des peines

La réforme du 27 février 2017 des délais de prescription de l'action publique et des peines

Lire la suite
Publié le 04/04/23 Vu 1 630 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit des successions : la présomption fiscale de propriété ou l'article 751 du CGI

Droit des successions : la présomption fiscale de propriété ou l'article 751 du code général des impôts ou CGI + 911 du Code civil

Lire la suite
Publié le 01/04/23 Vu 642 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit pénal : le délit de fuite, notamment et le plus souvent, en droit routier

Droit pénal : le délit de fuite, notamment et le plus souvent, en droit routier : code pénal et code de la route

Lire la suite
Publié le 27/03/23 Vu 742 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les droits de mutation à titre gratuit selon le code général des impôts

Les droits de mutation à titre gratuit ou DMTG selon le code général des impôts ou CGI

Lire la suite
Publié le 25/03/23 Vu 631 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La non-détection d'un handicap pendant la grossesse et ses conséquences

La non-détection d'un handicap pendant la grossesse et ses conséquences juridiques

Lire la suite
Publié le 14/03/23 Vu 852 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit de l'environnement : l'obligation réelle environnementale : explications

Droit de l'environnement : l'obligation réelle environnementale : explications : L 132-3 code de l'environnement et autres

Lire la suite
Publié le 14/03/23 Vu 878 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les modifications des modalités d'exercice de l'autorité parentale après séparation du couple

Les modifications des modalités d'exercice de l'autorité parentale après séparation du couple : article 373-2 alinéa 4 du Code civil

Lire la suite
Publié le 13/03/23 Vu 738 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route

La responsabilité pénale des employés de sociétés à raison de leurs infractions au code de la route : le dirigeant social doit dénoncer les employés de la personne morale sinon amende contraventionnelle de 750€ maximum encouru

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles