Le juge des libertés et de la détention ou JLD et les mesures privatives de libertés : détentions et soins sans consentement
Lire la suiteLe régime juridique des chemins ruraux dans le code rural et de la pêche maritime ou CRPM
Lire la suiteL'injonction de payer ou IP et les recours éventuels dans le code de procédure civile ou CPC
Lire la suiteLa licitation ou liquidation-partage à l'encan dans le code de procédure civile ou CPC
Lire la suiteLes enregistrements téléphoniques sont-ils des moyens de preuve recevables par le juge judiciaire? Anciennement non au civil et nouvellement à débattre. Oui au pénal où la jurisprudence est constante.
Lire la suiteLa vente d'animaux dans le code rural et de la pêche maritime ou CRPM
Lire la suiteL'organisation frauduleuse d'insolvabilité d'après le code pénal
Lire la suiteL'immunité familiale en droit pénal
Lire la suiteLe calcul des délais en procédure civile : dies a quo et dies ad quem
Lire la suiteL'altération ou l'abolition du discernement dans le code pénal : le trouble psychique ou neuropsychique ayant altéré ou aboli le discernement
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.