Le prélèvement d'organes sur le corps du défunt d'après le code de la santé publique ou CSP
Lire la suiteLa carte mobilité inclusion ou CMI, l'usage de sa copie et le stationnement du véhicule
Lire la suiteL'usucapion ou prescription acquisitive immobilière dans le Code civil
Lire la suiteLe contrat : définition ancienne et nouvelle selon le Code civil
Lire la suiteLa responsabilité du dirigeant de société pour insuffisance d'actif selon L651-2 code de commerce
Lire la suiteDe la dot dans le Code civil : aspects contemporains et historiques + douaire en droit musulman : le mahr
Lire la suiteL'exception d'inexécution ou exceptio non adimpleti contractus
Lire la suiteLes mandataires judiciaires à la protection des majeurs ou MJPM : Code civil et code de l'action sociale et des familles ou CASF
Lire la suiteLe partage judiciaire, le juge et le notaire d'après le code de procédure civile
Lire la suitePuis-je renoncer à l'achat d'une cuisine? Réponse dans le code de la consommation
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.