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Articles des blogs juridiques

Caractéristiques de l’emploi pour une autorisation de travail
Caractéristiques de l’emploi pour une autorisation de travail
Publié le 24/01/20 par Gillioen Alexandre

Les caractéristiques de l’emploi pour une autorisation de travail sont un élément essentiel dans le cadre d'une demande d'introduction de salarié étranger ou d'une demande d'autorisation de travail.

Qu’est-ce que la condition de résidence en matière de naturalisation ?
Qu’est-ce que la condition de résidence en matière de naturalisation ?
Publié le 24/01/20 par Me Bruno ROZE

La résidence, en matière de naturalisation, recouvre 3 questions : qu’est-ce que la résidence ? quelle durée de résidence est nécessaire ? faut-il résider en France à la date de sa naturalisation ?

T° STMG - Le contrat de travail : généralités
T° STMG - Le contrat de travail : généralités
Publié le 24/01/20 par Christophe GEORGES-ALBERT

Présentation de la séquence 1

Exécution d’une ordonnance d’injonction de payer européenne
Exécution d’une ordonnance d’injonction de payer européenne
Publié le 23/01/20 par Laurent LATAPIE Avocat

Qu’en est-il en France de l’exécution par les autorités et auxiliaires de justice d’une ordonnance d’injonction de payer européenne ?

TEMPS DE PAUSE : Le salarié est-il payé ? L’employeur peut-il le déranger ?
TEMPS DE PAUSE : Le salarié est-il payé ? L’employeur peut-il le déranger ?
Publié le 23/01/20 par Maître N. FOUQUE-AUGIER

Le temps de pause est un droit pour tout salarié. S’il est interrompu, il doit être rémunéré. S’il en est privé, il doit être indemnisé.

Cours T° STMG RH-Communication
Cours T° STMG RH-Communication
Publié le 23/01/20 par Christophe GEORGES-ALBERT

Présentation de l'aménagement du temps de travail

La signature de la caution sur l’acte de cautionnement est -elle obligatoire ?
La signature de la caution sur l’acte de cautionnement est -elle obligatoire ?
Publié le 23/01/20 par Maître Joan DRAY

La signature de la caution revêt un rôle majeur dans la validité de l’acte. Toutefois , il ne suffit pas de signer un acte de cautionnement pour considérer que la signature est suffisante , encore doit -elle figurer au bon emplacement.

Péremption des produits alimentaires : comment s’y retrouver ?
Péremption des produits alimentaires : comment s’y retrouver ?
Publié le 22/01/20 par SCP Arents-Trennec avocats

La bonne compréhension de l'étiquetage des produits alimentaires et des dates de péremption permet d'éviter le gaspillage alimentaire.

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