Articles pour la catégorie : droit en général

Le droit de la franchise Disney repose sur une gestion minutieuse des droits d’auteur, des marques, et des contrats de licence.

Le droit des plateformes de streaming illégales est un domaine complexe, marqué par des enjeux multiples

Le droit de la haute gastronomie française est un domaine en constante évolution

Le décret n° 2025 -77 du 29 janvier 2025 relatif à la déontologie et à la discipline des avocats créé une nouvelle procédure disciplinaire simplifiée.

Le droit du Champagne illustre bien la rencontre entre le patrimoine culturel, la protection des consommateurs et la régulation économique.

Le droit du vin est un domaine juridique riche et en constante évolution, façonné par des considérations économiques, culturelles et environnementales

Les grandes affaires en droit maritime soulignent l’importance de la régulation juridique dans un secteur mondial complexe

Les grandes affaires en droit immobilier abordent des enjeux juridiques complexes et variés,

Les affaires en droit de la santé sont nombreuses et variées, chacune soulignant des problématiques spécifiques

Les grandes décisions jurisprudentielles en droit médical ont permis de clarifier et de préciser les règles qui régissent les relations entre professionnels de santé et patients