Jurisprudence relative à la profession de généalogiste
Lire la suiteLa profession d'agent immobilier, le mandat et la responsabilité civile professionnelle ou RCP
Lire la suiteLa responsabilité des notaires en cas de difficultés ou de litige
Lire la suiteLe prélèvement d'organes sur le corps du défunt d'après le code de la santé publique ou CSP
Lire la suiteLa carte mobilité inclusion ou CMI, l'usage de sa copie et le stationnement du véhicule
Lire la suiteL'usucapion ou prescription acquisitive immobilière dans le Code civil
Lire la suiteLa garantie décennale en droit de la construction
Lire la suiteLe contrat : définition ancienne et nouvelle selon le Code civil
Lire la suiteLes grands textes internationaux des droits humains
Lire la suiteLa responsabilité du dirigeant de société pour insuffisance d'actif selon L651-2 code de commerce
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité de Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.