La liberté de la preuve de la propriété immobilière, le bornage et le cas de l'empiètement sur le fonds voisin
Lire la suiteL'administration de la preuve en droit civil
Lire la suiteLes vices de forme et de procédure en matières de procédure civile et de procédure pénale
Lire la suiteLe référé probatoire avant l'assignation et le procès devant le juge judiciaire
Lire la suiteVictimologie : VIF, femmes et hommes en détresse : quelles solutions? Ordonnance de protection, bracelet électronique, APAFED, soutien des proches et de la famille, le sort des enfants, enfance en danger, pédophilie, inceste etc
Lire la suiteLa propriété des biens meubles tels que voiture, moto, camion, ordinateur ou autres objets de valeur selon le Code civil : la possession vaut titre selon 2276 du Code civil
Lire la suiteLe droit de la preuve écrite : l'acte sous seing privé, l'acte contresigné par avocat et l'acte authentique
Lire la suiteDroit des successions, apposition et levée des scéllés
Lire la suiteDroit pénal : La reconstitution d'une scène criminelle
Lire la suiteSignature électronique et signature scannée : même force probante? Non
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.