Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES JURIDIQUES. + 1.000 billets et articles. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.

Droit patrimonial de la famille

Le droit de retour légal en droit des successions : 757-2 et 757-3 du Code civil

Le droit de retour légal en droit des successions : 757-2 et 757-3 du Code civil

Lire la suite
La protection de la propriété bancaire de chacun des époux par le Code civil

La protection de la propriété bancaire de chacun des époux par le Code civil : histoire d'une belle somme d'argent en parts de SICAV déposées sur un compte-titres ouvert au nom de Monsieur et transférées sur un compte personnel de Madame

Lire la suite
L'indivisaire qui use ou jouit privativement de la chose indivise est, sauf convention contraire, redevable d'une indemnité

L'indivisaire qui use ou jouit privativement de la chose indivise est, sauf convention contraire, redevable d'une indemnité

Lire la suite
L'héritier à réserve, légataire universel ne doit pas indemniser l'indivision successorale pour la jouissance d'un bien immobilier à compter de l'ouverture de la succession

L'héritier à réserve, légataire universel ne doit pas indemniser l'indivision successorale pour la jouissance d'un bien immobilier à compter de l'ouverture de la succession

Lire la suite
Le fichier des comptes bancaires ou FICOBA et aussi FICOVIE

Le fichier des comptes bancaires ou FICOBA et aussi FICOVIE fichier des plans épargne retraite ou PER

Lire la suite
L'obligation envers les ascendants dans le besoin selon le Code civil notamment

L'obligation envers les ascendants dans le besoin selon le Code civil notamment

Lire la suite
Le don ou legs fait à l'exécuteur testamentaire communément appelé "diamant"

Le don ou legs fait à l'exécuteur testamentaire communément appelé "diamant"

Lire la suite
Droit des régimes matrimoniaux : la clause préciputaire du contrat de mariage

Droit des régimes matrimoniaux : le contrat de mariage contenant une clause préciputaire

Lire la suite
Droit successoral : l'action en réduction

Droit successoral : l'action en réduction

Lire la suite
La promesse de porte-fort en droit civil des successions

La promesse de porte-fort en droit civil des successions

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles