La publicité des décisions de justice : principe et restrictions
Lire la suiteL'ordre des successibles selon le Code civil selon 734 et suivants du Code civil : un exemple sur le Forum juridique Légavox
Lire la suiteEn procédure pénale, on instruit à charge et à décharge : illustration du principe sur le Forum juridique Légavox
Lire la suiteQuels sont les grands principes d'organisation et de fonctionnement de la justice ?
Lire la suiteQu'est-ce que le principe de l'autorité de la chose jugée ?
Lire la suiteProcédure judiciaire : qu'est-ce que le principe du contradictoire ?
Lire la suiteDroit processuel : le principe de l'imparité des formations de jugement
Lire la suiteLe principe fondamental du contradictoire en procédure civile et en procédure administrative + vidéos courtes
Lire la suiteLe principe fondamental de procédure pénale selon lequel le doute doit profiter au mis en cause, accusé (Cour d'assises) ou prévenu (tribunal correctionnel ou tribunal de police) : in dubio pro reo, dans le doute abstiens-toi
Lire la suiteDroit pénal général : le principe d'individualisation ou de personnalisation des peines
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.