Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES PéDAGOGIQUES ET/OU JURIDIQUES. + 1.000 billets et articles. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.

LES GRANDS PRINCIPES DU DROIT ET DE LA JUSTICE

La publicité des décisions de justice : principe et restrictions

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L'ordre des successibles selon le Code civil : un exemple sur le Forum juridique Légavox

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En procédure pénale, on instruit à charge et à décharge : illustration du principe sur le Forum juridique Légavox

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Quels sont les grands principes d'organisation et de fonctionnement de la justice ?

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Qu'est-ce que le principe de l'autorité de la chose jugée ?

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Procédure judiciaire : qu'est-ce que le principe du contradictoire ?

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Droit processuel : le principe de l'imparité des formations de jugement

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Le principe fondamental du contradictoire en procédure contentieuse

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Le doute doit profiter au mis en cause : in dubio pro reo, dans le doute abstiens-toi

Le principe fondamental de procédure pénale selon lequel le doute doit profiter au mis en cause, accusé (Cour d'assises) ou prévenu (tribunal correctionnel ou tribunal de police) : in dubio pro reo, dans le doute abstiens-toi

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Droit pénal général : le principe d'individualisation ou de personnalisation des peines

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

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