Droit de l'environnement : les différents types de réserves : réserves biologiques intégrales ou RBI, réserves biologiques dirigées ou RBD, réserves biologiques mixtes ou RBM ou encore RNN, RNR et enfin RNC
Lire la suiteDroit de l'environnement : la réserve biologique intégrale ou RBI du parc naturel régional du Vercors ou PNRV
Lire la suiteLe formalisme à respecter pour relever appel au pénal : article 502 du Code de procédure pénale ou C2P
Lire la suiteProcédure pénale pratique : la pré-plainte en ligne et la visioplainte selon le code de procédure pénale ou C2P + accès à la démarche en ligne depuis service-public.fr
Lire la suiteLa lutte contre les violences faites aux femmes
Lire la suiteLa liberté totale du choix du ou des notaires, notamment pour une vente immobilière mais pas qu'en cette matière : successions etc
Lire la suiteProcédure pénale : le principe non bis in idem ou ne bis in idem : article 368 du code de procédure pénale ou C2P
Lire la suiteProcédure pénale : les formes du pourvoi en cassation : article 584 du code de procédure pénale ou C2P : jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation ou CDC
Lire la suiteProcédure civile : les mesures d’instruction in futurum : article 145 code de procédure civile
Lire la suiteProcédure civile : l'intervention forcée
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.