L'astreinte en matière de contentieux administratif : les pouvoirs du juge administratif et son autorité ou imperium
Lire la suiteLa protection par le droit pénal des arbitres et juges sportifs ainsi que leur statut social et fiscal
Lire la suiteDroit pénal des mineurs et des majeurs : le travail d'intérêt général ou TIG
Lire la suiteVictimologie : VIF, femmes et hommes en détresse : quelles solutions? Ordonnance provisoire de protection immédiate, bracelet électronique, APAFED, soutien des proches et de la famille, le sort des enfants, enfance en danger, pédophilie, inceste
Lire la suiteDroit patrimonial de la famille : l'action en retranchement
Lire la suiteLes libéralités et leur rapport ou non à la masse partageable successorale
Lire la suiteLes libéralités, donations, legs rapportables ou non rapportables civilement, fiscalement, dation en paiement d'oeuvres d'art, don manuel, assurance-vie etc
Lire la suiteL'enseignement supérieur catholique et la reconnaissance des diplômes par l'État français : décret de 2009
Lire la suiteCopropriété : la contestation d'une décision d'assemblée générale
Lire la suiteL'erreur sur le droit, une notion de droit pénal général sur l'élément moral de l'infraction
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX et JURISTUDIANT.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.