Les conséquences de la rupture du contrat de travail
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Articles des blogs juridiques
T° STMG - Le contrat de travail : conséquences de la rupture du contrat de travail
T° STMG - Le contrat de travail : la rupture involontaire du contrat de travail
Présentation du thème relatif à la rupture involontaire du contrat de travail
CORONAVIRUS ET CONTRATS EN COURS
L’état d’urgence sanitaire a été décrété par la loi du 23 mars 2020 pour une durée de deux mois
T° STMG - Le contrat de travail : la rupture du contrat de travail
Présentation du thème relatif à la rupture du contrat de travail
T° STMG - Le contrat de travail : libertés collectives
Présentation rapide des libertés collectives
ATTEINTE A LA MARQUE ET DEMANDE DE BLOCAGE FONDEE SUR LA LCEN
L'action en contrefaçon de marque peut être portée soit devant le tribunal civil soit devant le tribunal pénal. Elle se prescrit par trois ans.
T° STMG - Les contrats de travail atypiques
Présentation du programme des t° STMG par séquences
Quel est le rôle de l'avocat de victimes d'un accident de la route ?
Certaines victimes de la route se posent encore la question de savoir quel est le rôle de l’avocat de victimes d'un accident de la route car l’assurance a déjà proposé une expertise médicale et une provision.
Comment contester un avis de contravention ?
Vous avez reçu un avis de contravention, une amende forfaire, une amende forfaitaire majorée, un procès verbal, un PV ? Ou, fait l'objet d'une arrestation et d'une verbalisation pour une infraction contraventionnelle ?
Recherche de personnes disparues
Un article récapitulant les différents cas dans lesquels un détective privé pourra intervenir pour retrouver la trace d'une personne disparue.
