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Articles des blogs juridiques

L’IA peut-elle rendre la justice plus juste… ou plus biaisée ?
L’IA peut-elle rendre la justice plus juste… ou plus biaisée ?
Publié le 21/02/25 par ROOT&SEED LEGAL

Imaginez un juge qui, après une journée d’audiences, commence à rendre des décisions 25% plus sévères simplement parce qu’il est fatigué. Vous trouvez ça injuste ? Pourtant, c’est une réalité prouvée par les neurosciences.

. Publicité et manipulation cognitive : un contrat peut-il être annulé si vous avez été "piégé" ?
. Publicité et manipulation cognitive : un contrat peut-il être annulé si vous avez été "piégé" ?
Publié le 21/02/25 par ROOT&SEED LEGAL

Vous avez déjà essayé de résilier un abonnement et découvert que c’était presque mission impossible ? Vous n’êtes pas seul. Les entreprises utilisent des techniques de manipulation cognitive pour nous garder captifs.

LE DIVORCE AMIABLE : DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUEL SANS JUGE
LE DIVORCE AMIABLE : DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUEL SANS JUGE
Publié le 21/02/25 par Maître NICOLAS RICHEZ

Sans aucun doute le divorce par consentement mutuel est une procédure qui permet aux conjoints de mettre un terme à leur mariage d’un commun accord. En conséquence, les parties évitent un contentieux devant le juge.

Les pensées bientôt protégées par le RGPD ?
Les pensées bientôt protégées par le RGPD ?
Publié le 21/02/25 par ROOT&SEED LEGAL

Et si une entreprise pouvait lire vos pensées et vous envoyer des pubs ciblées en fonction de vos émotions ? Ce n’est plus un fantasme de science-fiction.

Quand une IRM peut changer une peine de prison…
Quand une IRM peut changer une peine de prison…
Publié le 21/02/25 par ROOT&SEED LEGAL

Un homme jugé pour meurtre voit sa peine réduite parce qu’une IRM cérébrale a révélé un trouble neurologique influençant son comportement. Science-fiction ? Non. Un fait divers bien réel.

Faire reconnaître son association d'utilité publique : les difficultés rencontrées
Faire reconnaître son association d'utilité publique : les difficultés rencontrées
Publié le 21/02/25 par Assistant-juridique.fr

La reconnaissance d'utilité publique est réservée aux associations remplissant des conditions très précises.

Révoquer un dirigeant d'association : une démarche risquée
Révoquer un dirigeant d'association : une démarche risquée
Publié le 21/02/25 par Assistant-juridique.fr

Une association a le pouvoir de révoquer son président, tout comme elle peut révoquer un administrateur ou un membre du bureau.

Exclusivité territoriale en franchise : quelles règles, quels risques ?
Exclusivité territoriale en franchise : quelles règles, quels risques ?
Publié le 21/02/25 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Découvrez l’impact juridique de la violation d’exclusivité territoriale en franchise et comment préserver votre secteur protégé.

LENTEUR DE LA JUSTICE FAMILIALE : QUELS SONT VOS RECOURS ?
LENTEUR DE LA JUSTICE FAMILIALE : QUELS SONT VOS RECOURS ?
Publié le 20/02/25 par Maître Barbara RÉGENT

La lenteur des procédures judiciaires en France, notamment dans les affaires familiales, cause des préjudices importants aux parents et enfants.

Abandon de déchets : la Commune est obligée d’intervenir !
Abandon de déchets : la Commune est obligée d’intervenir !
Publié le 20/02/25 par Maître Sylvain Bouchon

En cas de dépôt sauvage de déchet, l’administration est tenue d’intervenir, au risque d’engager sa responsabilité en cas d’inaction.

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