Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 43 articles/billets rédigés et plus de 1100 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation!

HYPERLIENS

Publié le 12/07/23 Vu 906 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le statut du diacre catholique : fonctions et compétences

Le statut du diacre catholique : fonctions et compétences

Lire la suite
Publié le 12/07/23 Vu 876 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La plainte avec constitution de partie civile : comment la rédiger et explications

La plainte avec constitution de partie civile : comment la rédiger et explications

Lire la suite
Publié le 08/07/23 Vu 1 375 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les mots "rejeter" et "débouter" sont-ils juridiquement synonymes?

Les mots "rejeter" et "débouter" sont-ils juridiquement synonymes?

Lire la suite
Publié le 08/07/23 Vu 1 294 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Procédure pénale : la reconstitution des faits délictuels ou criminels

Procédure pénale : la reconstitution des faits délictuels ou criminels : un acte d'enquête défini et institué par aucun texte juridique pas même par le code de procédure pénale ou CPP

Lire la suite
Publié le 07/07/23 Vu 1 184 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Rémunération de l'avocat : la prohibition du pacte de quota litis

Rémunération de l'avocat : la prohibition du pacte de quota litis : interdiction de rémunérer l'avocat uniquement sur le résultat obtenu

Lire la suite
Publié le 06/07/23 Vu 620 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les informations cadastrales utilisées à des fins commerciales et le code pénal

Les informations cadastrales utilisées à des fins commerciales et le code pénal ou CP : 226-21 et 226-22

Lire la suite
Publié le 05/07/23 Vu 1 058 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le recours en rectification d'erreur ou d'omission matérielle

Procédure civile : le recours en rectification d'erreur ou d'omission matérielle : code de procédure civile, article 462

Lire la suite
Publié le 04/07/23 Vu 1 408 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le cadre juridique de l'usage de la force par les forces de l'ordre ou FDO

Le cadre juridique de l'usage de la force léthale par les forces de l'ordre ou FDO

Lire la suite
Publié le 01/07/23 Vu 917 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le compte d'investissement forestier et d'assurance ou CIFA

Le compte d'investissement forestier et d'assurance ou CIFA : CGI + Code forestier nouveau

Lire la suite
Publié le 30/06/23 Vu 924 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La responsabilité civile professionnelle des conseillers en gestion de patrimoine

La responsabilité civile professionnelle, ou RCP, des conseillers en gestion de patrimoine, ou CGP : une jurisprudence de la chambre commerciale de la Cour de cassation

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles