L'état de nécessité, une notion de droit pénal général
Lire la suiteLa légitime défense, une notion de droit pénal général
Lire la suiteLes petites copropriétés et le syndic bénévole : copropriété à deux têtes, loi ELAN de 2019 etc
Lire la suiteLe copropriétaire majoritaire : quelles conséquences pour le bon fonctionnement de la copropriété?
Lire la suiteLe numérotage des maisons et la protection du domicile par le droit pénal
Lire la suiteLes règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel
Lire la suiteLa propriété immobilière et les différents types de servitudes
Lire la suiteLe conseil syndical de copropriété
Lire la suiteLe faux en écriture publique aggravé selon le code pénal
Lire la suiteL'autorité judiciaire et le délai raisonnable pour rendre une décision notamment en matière pénale, justice malade malgré tout, déni de justice etc
Lire la suiteJURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les Forums Légavox et Juristudiant.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.
La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.