Articles

Articles des blogs juridiques

Les principales affaires de presse aux USA
Les principales affaires de presse aux USA
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

Les affaires juridiques majeures relatives à la presse aux États-Unis ont joué un rôle essentiel dans la définition de la relation entre la presse, le gouvernement et les individus

Droit de la presse aux USA, éléments juridiques
Droit de la presse aux USA, éléments juridiques
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

Le droit de la presse aux États-Unis repose sur des principes constitutionnels solides, garantissant une large liberté d'expression et de publication.

Le détournement de fonds publics
Le détournement de fonds publics
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

Le détournement de fonds publics est une infraction particulièrement grave, qui porte atteinte à l’intégrité des institutions publiques et à la confiance des citoyens

Les fraudes relatives aux marchés publics
Les fraudes relatives aux marchés publics
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

Les fraudes relatives aux marchés publics constituent un défi majeur pour l'intégrité des institutions publiques et la gestion des fonds publics

L'infraction de prise illégale d'intérêts
L'infraction de prise illégale d'intérêts
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

la complexité des situations pouvant entraîner un conflit d’intérêts nécessite une vigilance continue

L'infraction d'abus de faiblesse
L'infraction d'abus de faiblesse
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

L'infraction d'abus de faiblesse est un délit particulièrement grave, car il touche directement à la dignité et à l’autonomie des individus vulnérables.

L'infraction d'abus de confiance
L'infraction d'abus de confiance
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

L'abus de confiance constitue une infraction grave car elle porte atteinte à la confiance entre les individus, qu’il s’agisse de relations familiales, professionnelles ou commerciales

L'infraction de recel en droit pénal
L'infraction de recel en droit pénal
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

e recel, bien qu’il soit une infraction «dérivée» d’autres crimes, est une notion juridique centrale dans le maintien de l’ordre public.

Les contentieux entre marques de luxe
Les contentieux entre marques de luxe
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

Les contentieux entre marques de luxe sont des événements complexes, souvent liés à des enjeux de protection de la propriété intellectuelle, de contrefaçon et de concurrence déloyale.

Droit de la haute couture, enjeux et perspectives juridiques
Droit de la haute couture, enjeux et perspectives juridiques
Publié le 31/01/25 par Yanis MOUHOU

Le droit de la haute couture est un domaine juridique complexe qui combine des éléments de propriété intellectuelle, de droit commercial et de droit du travail.

Image Banderole Conseil-juridique.net

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. HADDAD

Droit du travail

2668 avis

199 € Consulter
Me. BEM

Droit du travail

1435 avis

249 € Consulter
Image Banderole Conseil-juridique.net

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. HADDAD

Droit du travail

2668 avis

199 € Consulter
Me. BEM

Droit du travail

1435 avis

249 € Consulter