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Articles des blogs juridiques

L e droit de l'e-sport, enjeux et perspectives juridiques
L e droit de l'e-sport, enjeux et perspectives juridiques
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

L’esport est un secteur qui fait face à des défis juridiques uniques. Entre protection des droits de propriété intellectuelle, régulation des compétitions, et droit du travail des joueurs,

Droit des jeux vidéos, enjeux et perspectives
Droit des jeux vidéos, enjeux et perspectives
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

L’industrie du jeu vidéo doit trouver un équilibre entre innovation, protection des droits des créateurs et respect des consommateurs

Les contrats de sponsoring dans le sport
Les contrats de sponsoring dans le sport
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Les contrats de sponsoring sportifs jouent un rôle central dans l’économie du sport professionnel.

Les grands procès du sport
Les grands procès du sport
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Ces procès ont démontré l’importance du droit à la défense, de la transparence des règles et de la proportionnalité des sanctions

Les grandes affaires littéraires en Droit
Les grandes affaires littéraires en Droit
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Les procès littéraires ont permis de poser les bases de la régulation de la liberté d’expression, de la protection des œuvres et de l’équilibre entre la liberté artistique et les droits personnels

Les grandes affaires en droit de la presse
Les grandes affaires en droit de la presse
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Les grandes affaires en droit de la presse, qu’elles concernent la diffamation, la vie privée, la liberté d’expression, ou la responsabilité des journalistes, ont façonné la régulation des médias

Les principales juriqprudences en droit de la presse
Les principales juriqprudences en droit de la presse
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Les principales jurisprudences en droit de la presse ont forgé une réglementation qui équilibre la liberté d’expression et la protection des individus

Eléments juridiques de fiscalité internationale
Eléments juridiques de fiscalité internationale
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

La fiscalité internationale est un domaine complexe, structuré autour de règles bilatérales, de mécanismes de lutte contre l'évasion fiscale, et d'accords multilatéraux.

Droit de l'optimisation fiscale
Droit de l'optimisation fiscale
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

L’optimisation fiscale est une pratique parfaitement légale lorsqu'elle respecte les lois en vigueur et est utilisée dans le cadre de la régulation fiscale nationale et internationale.

Droit de l'UEFA, les grandes lignes juridiques
Droit de l'UEFA, les grandes lignes juridiques
Publié le 30/01/25 par Yanis MOUHOU

Le droit de l'UEFA joue un rôle essentiel dans la régulation du football européen, en établissant des règles qui garantissent la compétitivité, l'intégrité et la stabilité financière des compétitions.

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