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Articles des blogs juridiques

l'erreur sur la capacité énergétique des panneaux photovoltaïques
l'erreur sur la capacité énergétique des panneaux photovoltaïques
Publié le 29/01/25 par Maître Joan DRAY

Dans le cadre d’acquisition et d’installation de panneaux photovoltaïque, il arrive parfois que le consommation soit déçu du rendement et la capacité énergétique de l’installation.

➡️ Mise à jour du guide Organiser un spectacle ou un concert 2025
➡️ Mise à jour du guide Organiser un spectacle ou un concert 2025
Publié le 28/01/25 par Assistant-juridique.fr

Une association loi 1901 ou loi 1908 peut organiser un spectacle ou un concert à titre habituel ou à titre exceptionnel.

Étude 2025 sur les tendances du Contract Management : l’IA, la gestion des talents et la conjoncture économique au cœur des préoccupations des contract managers
Étude 2025 sur les tendances du Contract Management : l’IA, la gestion des talents et la conjoncture économique au cœur des préoccupations des contract managers
Publié le 28/01/25 par Légavox - Actualités

Étude 2025 sur les tendances du Contract Management : l’IA, la gestion des talents et la conjoncture économique au cœur des préoccupations des contract managers.

la vente d'un bien immobilier et procédure collective
la vente d'un bien immobilier et procédure collective
Publié le 28/01/25 par Maître Joan DRAY

Dans le cadre d’une liquidation judiciaire, le liquidateur doit poursuivre la réalisation des actifs pour désintéresser les créanciers.

Remise en main propre d’une lettre de licenciement : cadre légal
Remise en main propre d’une lettre de licenciement : cadre légal
Publié le 28/01/25 par Blog de Le Bouard Avocats Versailles

Comment sécuriser la remise d’une lettre de licenciement, éviter tout litige et garantir la validité de la procédure.

L’inexécution d’un plan de redressement judiciaire
L’inexécution d’un plan de redressement judiciaire
Publié le 28/01/25 par Maître Joan DRAY

En cette période de crise financière , il arrive que de nombreuses entreprises ne parviennent pas à régler les dividendes du plan de redressement judiciaire et ne respectent pas les engagement souscrits lors du plan.

Web 3 ; vers un ordre public numérique ?
Web 3 ; vers un ordre public numérique ?
Publié le 28/01/25 par Yanis MOUHOU

Le Web 3.0 représente un nouveau paradigme qui remet en cause les modèles juridiques traditionnels et présente des opportunités mais aussi des risques majeurs

Quel régime juridique pour les crimes commis par algorithme ?
Quel régime juridique pour les crimes commis par algorithme ?
Publié le 28/01/25 par Yanis MOUHOU

La régulation des crimes algorithmiques soulève d’innombrables questions complexes sur la responsabilité, la vie privée et les droits fondamentaux

Euro et crypto-monnaies, vers un nouveau paradigme ?
Euro et crypto-monnaies, vers un nouveau paradigme ?
Publié le 28/01/25 par Yanis MOUHOU

Les crypto-monnaies représentent un défi et une opportunité pour l’euro

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